Intervention de Pierre Ouzoulias

Je comprends le sens de cet amendement, mais souhaite avoir des précisions sur les deux expressions qui peuvent poser problème. Celle concernant les « lieux d'enseignement » désigne-t-elle strictement les salles ou bien tout le campus ? Il reste une dizaine d'aumôneries dans les universités ; il ne faudrait pas, avec cet amendement, qu'elles se retrouvent exclues des campus. En bon athée, je trouve qu'elles ont un rôle à jouer, surtout en ce moment.

Deuxième formulation qui pose problème : les « activités cultuelles ». Il y a un souci sur l'applicabilité de ce nouveau dispositif dans les établissements d'enseignement supérieur d'Alsace-Moselle. Si l'amendement n'exclut pas les trois départements, alors le dispositif va s'appliquer. Or, je ne vois pas comment l'enseignement théologique à l'université de Strasbourg pourrait se faire si les activités cultuelles y sont interdites.

Je vous propose donc, en revenant sur les termes de la loi de 1905, que l'on parle d'exercices du culte plutôt que d'activités cultuelles. La formulation, plus précise, renvoie à la prière.