Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Elsa Schalck
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 16 mars 2021 à 16h35
Projet de loi confortant le respect des principes de la république — Examen du rapport pour avis
Elsa Schalck :Par rapport au droit local en Alsace-Moselle, il est nécessaire de mesurer les incidences, notamment concernant les cours de théologie à l'université.
Il faut qu'on mesure l'impact.
