Intervention de Olivier Dussopt

Madame la sénatrice Duranton, logiquement, les attentes et les interrogations des parlementaires sur les plans de relance se recoupent, notamment sur notre capacité à informer et à intégrer les élus locaux à leur mise en œuvre.

Votre question me donne l’occasion de rappeler la publication du guide de la relance destiné aux maires, avec les calendriers de mise en œuvre de chacune des mesures, les contacts pour postuler et être accompagné, les liens utiles, les critères d’éligibilité et le calendrier des appels à projets ou des appels à manifestation d’intérêt. Je souligne d’ailleurs que la publication du calendrier des appels à projets est le fruit d’une suggestion de la mission parlementaire sur la territorialisation du plan de relance, afin de donner de la lisibilité aux élus ainsi qu’aux acteurs du plan de relance.

Nous veillerons également à ce que les contrats de relance et de transition écologique ne se superposent pas avec d’autres, mais se substituent à des contrats existants, de manière à ce que le cadre de contractualisation soit le plus simple possible, en lien avec les accords régionaux et les CPER.

Plus largement, notre objectif – cela a été rappelé – est de veiller à l’information des élus et des acteurs de la relance. Nous nous appuyons pour cela sur l’administration déconcentrée de l’État, sur Bpifrance, sur l’Agence nationale de la cohésion des territoires et sur les « référents relance », qui, vous l’avez souligné, sont au nombre de 101 ; certains se consacrent exclusivement à cette fonction tandis que d’autres l’exercent en plus de leur activité. Je m’associe aux félicitations et aux remerciements que vous leur avez adressés, notamment pour la rapidité avec laquelle ils apportent autant d’informations.

Certes, il reste du travail à accomplir, mais les informations qui ne sont pas encore parvenues aux élus locaux leur seront transmises dans les plus brefs délais. Nous y veillerons.