Intervention de Catherine Deroche

Mes chers collègues, nous entendons ce matin en visioconférence M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), sur les affections de longue durée (ALD).

Je salue les commissaires qui assistent à cette réunion à distance.

J'indique que cette audition fait l'objet d'une captation vidéo retransmise en direct sur le site du Sénat et disponible en vidéo à la demande.

Cette audition est issue d'une demande de nos collègues Élisabeth Doineau et Véronique Guillotin, qui souhaitaient que notre commission travaille sur la question de l'endométriose, pathologie longtemps méconnue et négligée, aujourd'hui mieux connue, même si les professionnels de santé doivent y être davantage sensibilisés. Les associations qui travaillent à une meilleure prise en charge de cette maladie demandent notamment qu'elle soit reconnue comme affection de longue durée. Nous verrons avec vous ce que cela signifie concrètement, alors que certaines voix s'élèvent pour demander la même chose pour le covid « long ».

Nous avons souhaité partir de cet exemple pour faire un point sur les affections de longue durée, leurs critères, ce qu'elles recouvrent, ce qu'elles signifient en termes de prise en charge et la part qu'elles prennent dans notre système d'assurance maladie. Les ALD ont aussi un impact significatif sur le reste à charge des assurés sociaux. Des besoins d'évolution ont-ils été identifiés sur ce sujet ?

Plus largement, et alors que notre actualité est très nourrie par les développements d'une maladie infectieuse, le covid-19, cette audition nous donne l'occasion d'évoquer la prise en charge des pathologies chroniques. En quoi le financement pourrait-il évoluer, en ville, avec une tarification au parcours, comme cela commence à être envisagé à l'hôpital pour le diabète ? Comment l'assurance maladie pourrait-elle identifier les bénéfices de l'activité physique et envisager de la financer par les éventuels gains ainsi identifiés ? Je pose cette question dans la continuité de la table ronde que nous avons organisée avec la commission de la culture sur le sport-santé.

Voilà nos principales interrogations, qui portent donc sur un pan très significatif des prises en charge de l'assurance maladie. Je ne doute pas que les questions seront nombreuses et que leurs auteurs s'autoriseront quelques incursions dans d'autres domaines, même si j'invite les commissaires à rester autant que possible dans le cadre de notre sujet du jour.