Intervention de Serge Babary

Nous sommes aujourd'hui réunis pour une nouvelle table ronde consacrée à notre mission sur les nouveaux modes de travail et de management. Parmi ces nouveaux modes, je citerai le télétravail, la numérisation, la robotisation, l'externalisation, les plateformes, le travail collaboratif, etc. Il s'agit de saisir les nouveaux enjeux en termes d'organisation de la vie de l'entreprise et du management, mais également d'obligations des chefs d'entreprise, notamment au regard de la santé et de la sécurité au travail.

Nous savons tous que la crise sanitaire de 2020 a amplifié certaines tendances lourdes, telles que le développement du télétravail, obligeant les partenaires sociaux à dialoguer et à s'entendre sur la façon d'appréhender le cadre dans lequel les entreprises doivent organiser sa mise en oeuvre - nous aurons l'occasion d'évoquer cet accord.

La table ronde de ce matin nous permet de réunir les représentants des cinq organisations de salariés les plus représentatives. Nous sommes donc heureux d'entendre : pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT), Mme Bénédicte Moutin, secrétaire confédérale en charge du volet Vie au travail-dialogue social, qui est en visioconférence ; pour la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC), M. Gérard Mardiné, secrétaire général, qui est en présentiel ; pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), Mme Pascale Coton, vice-présidente confédérale, en présentiel ; pour la Confédération générale du travail (CGT), M. Fabrice Angéi, secrétaire confédéral, en visioconférence. Mme Béatrice Clicq, secrétaire confédérale de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) ne peut malheureusement pas être présente aujourd'hui.

Vous avez reçu un questionnaire qui vous donne une première idée de la nature de nos interrogations. Nous souhaitons notamment connaître votre appréciation concernant l'accord national interprofessionnel (ANI) sur la santé au travail du 10 décembre 2020 et sur la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail, adoptée en première lecture par l'Assemblée nationale le 17 février dernier. Ce texte sera examiné au Sénat au printemps.

Vous disposerez de dix minutes chacun au cours d'un premier tour de table. Je donnerai ensuite la parole aux rapporteurs qui sont présents, Michel Canevet et Fabien Gay - Mme Martine Berthet ne peut se joindre à nous. Les autres collègues membres de la délégation pourront ensuite vous poser des questions.

Je rappelle que notre réunion est mixte, avec certains des sénateurs membres de la Délégation aux entreprises présents au Sénat, et d'autres en visioconférence.