Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Karoutchi
Réunion du 12 avril 2021 à 17h00
Respect des principes de la république — Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
Roger Karoutchi, président :L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (projet n° 369, texte de la commission n° 455 rectifié, rapport n° 454, avis n° 448 et 450).
Mes chers collègues, monsieur le ministre, je vous propose d’essayer de terminer l’examen de ce texte vers vingt heures trente. Si je devais constater, au cours des débats, qu’il n’est pas possible de tenir cet objectif, je suspendrais la séance vers vingt heures, puisque la séance du soir a été ouverte.
Dans la discussion du texte de la commission, nous poursuivons, au sein de la section 2 du chapitre II du titre II, l’examen de l’article 44.
TITRE II (Suite)
GARANTIR LE LIBRE EXERCICE DU CULTE
Chapitre II (suite)
Renforcer la préservation de l’ordre public
Section 2 (suite)
Police des cultes
