Intervention de Valérie Boyer

Les ressortissants étrangers qui ont fréquenté de manière récurrente un lieu de culte faisant l’objet d’une mesure de fermeture administrative pour les motifs prévus par le présent article, ou qui violent cette mesure de fermeture en fréquentant un tel lieu de culte ouvert de manière clandestine, doivent faire l’objet d’une mesure d’expulsion.

Il a été précisé en commission des lois qu’« une personne ayant fréquenté un lieu de culte qui a ensuite été fermé n’est pas obligatoirement dangereuse pour la France ». Je comprends cette remarque, c’est la raison pour laquelle j’ai proposé une nouvelle rédaction.

Il s’agirait par cet amendement de viser ceux qui ont fréquenté de manière récurrente un lieu de culte dans lequel les propos qui sont tenus, les idées ou les théories qui sont diffusées ou les activités qui se déroulent provoquent à la haine ou à la violence envers une personne ou un groupe de personnes ou tendent à justifier ou à encourager cette haine ou cette violence.

À mon sens, de tels individus n’ont pas leur place sur le territoire national.