Intervention de Elsa Schalck

C’est sans hésitation, en tant qu’élue d’Alsace, que je voterai contre l’amendement du groupe communiste visant à supprimer d’un trait le régime concordataire en Alsace-Moselle.

Tout d’abord, je suis profondément attachée au régime spécifique des cultes en Alsace-Moselle. Je ne suis pas la seule, puisque le Conseil d’État, dès 1925, les constituants de 1946 et de 1958, le Conseil constitutionnel, en 2013, ont reconnu la pertinence du régime local et son inscription pleine et entière dans l’histoire de notre République.

Par ailleurs, une grande majorité d’Alsaciens et de Mosellans sont attachés au Concordat. Un seul sondage ne suffit pas à prouver le contraire.

Depuis 1801, date de la signature du Concordat par la France napoléonienne, le régime local des cultes a su traverser les siècles et fête désormais ses deux cent vingt ans d’existence. Il n’a rien de transitoire, contrairement à ce qui est indiqué de manière erronée dans l’objet de l’amendement qui nous est soumis.

Ensuite, je voterai contre cet amendement, parce que le régime local des cultes fait partie intégrante de l’identité alsacienne et mosellane. Il a porté de beaux fruits, à commencer par deux facultés de théologie, l’une catholique, l’autre protestante, qui contribuent au rayonnement de l’université de Strasbourg.