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Intervention de Vincent Delahaye
Réunion du 20 mai 2021 à 14h45
Œuvres culturelles à l'ère numérique — Article 17, amendement 90
Vincent Delahaye, président :Le sous-amendement n° 90 rectifié, présenté par Mme L. Darcos, M. D. Laurent, Mmes Garriaud-Maylam et Gosselin, MM. Burgoa, Bonnecarrère et Pellevat, Mme Joseph, M. P. Martin, Mme M. Mercier, MM. Gremillet, Sol, Savin, Mouiller, Lefèvre et E. Blanc, Mme Di Folco, M. Rapin, Mmes Dumont et Deromedi, M. Chaize, Mmes Boulay-Espéronnier, Guidez et Garnier, MM. Wattebled, Longuet et Moga, Mme Berthet, M. Vogel, Mme Lassarade, MM. B. Fournier et Charon, Mmes Raimond-Pavero, Deroche et Micouleau, M. Brisson, Mme Gatel, MM. Milon, Sido et Somon, Mmes Imbert, Drexler et Billon, MM. Genet et Husson, Mme Bonfanti-Dossat et MM. Decool, C. Vial et Klinger, est ainsi libellé :
Amendement n° 79, alinéa 5
Remplacer le mot :
trois
par le mot :
un
La parole est à Mme Laure Darcos.
