Intervention de Jérémy Bacchi

Cet amendement vise à ce que chaque personne participant à la création d’une œuvre soit mentionnée à son générique.

L’enjeu est d’abord symbolique : avoir son nom affiché au générique est une reconnaissance du travail effectué et un motif de fierté pour tout professionnel.

Mais l’enjeu est également pratique. En effet, dans de tels corps de métier, où les books sont la norme, il est essentiel que celles et ceux qui ont contribué à la réalisation de l’œuvre soient reconnus comme tels. Comment prouver autrement sa participation, d’autant qu’en règle générale le contrat est signé non pas entre l’artiste et le producteur, mais entre ce dernier et l’entreprise de l’artiste ?

La difficulté est récurrente pour les orchestres dans le cinéma ou pour les développeurs dans les films contenant des effets spéciaux. Bien souvent, ce sont les sociétés pour lesquelles les personnes travaillent qui sont mentionnées au générique ; elles disparaissent donc totalement derrière la structure qui les emploie, ce qui pose des questions pour la reconnaissance de leurs droits.

Parmi ces droits figure la rémunération proportionnelle aux résultats. En l’état, comment justifier de la participation d’un artiste au projet ? De la même manière, au vu de la multiplication des formes de contrats très courts dans le secteur culturel, cette inscription fait office de justificatif de travail.

Il est donc proposé que l’ensemble des artistes soit mentionné au générique afin qu’ils puissent faire valoir leurs droits.