Intervention de Julien Denormandie

Monsieur le sénateur Prince, oui, à l’évidence, nous avons pris la mesure de la difficulté à laquelle nous sommes aujourd’hui confrontés du fait de l’arrêt de ce produit, le Basamid.

Au préalable, je voudrais rappeler la position du Gouvernement à l’égard de cette transition. Nous entendons porter au maximum les débats à l’échelle européenne, comme vous l’avez dit dans votre question : c’est essentiel, si l’on veut des transitions, de les faire à l’échelle européenne. Ensuite, nous voulons accompagner les agriculteurs et ne pas les laisser sans solutions.

Dans le cas concret qui nous occupe, il est question d’un désinfectant du sol qui est notamment utilisé depuis la fin de la commercialisation d’autres produits, tels que le métam-sodium que vous avez mentionné. Il s’avère que, dans le cas du Basamid, l’Anses a revu les règles d’utilisation, mettant fin à la possibilité d’utiliser ce produit à partir de 2020.

Je voudrais, face à cette situation, souligner trois points.

En premier lieu, évidemment, nous nous sommes assurés que le retrait du produit serait assorti d’un délai, notamment pour l’utilisation du stock.

Deuxièmement, il est possible aujourd’hui que la firme qui commercialise ce produit fasse une demande de dépôt à l’Anses sur d’autres règles d’utilisation, un peu plus strictes, comme cela a été fait en Belgique, ce qui permet à nos concurrents belges de continuer à utiliser ce produit.

Enfin, il faut investir dans la recherche d’alternatives. L’une d’entre elles en particulier nous paraît très prometteuse : l’eau ozonée, qui est d’ailleurs portée par une société française. Nous voulons absolument l’aider ; c’est pourquoi un permis d’expérimentation lui a été accordé pour un délai de trois ans.

Notre position est que plus cette transition sera partagée à l’échelle européenne, plus elle sera rapide.