Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Karoutchi
Réunion du 8 juin 2021 à 14h30
Amélioration de l'économie du livre — Vote sur l'ensemble
Roger Karoutchi, président :Personne ne demande plus la parole ?…
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi, dont le Sénat a rédigé ainsi l’intitulé : « proposition de loi visant à conforter l’économie du livre et à renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs ».
