Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Vincent Delahaye
Réunion du 25 juin 2021 à 14h30
Lutte contre le dérèglement climatique — Article 67, amendement 835
Vincent Delahaye, président :L’amendement n° 835 est retiré.
L’amendement n° 1933, présenté par M. Labbé, Mme Benbassa, MM. Dantec, Salmon, Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé :
I. – Alinéas 2, 6 et 11
Remplacer les mots :
et durable
par les mots :
ou significative
II. – Alinéas 3, 7 et 12
Supprimer ces alinéas.
La parole est à M. Joël Labbé.
