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Intervention de Roger Karoutchi
Réunion du 28 juin 2021 à 15h00
Lutte contre le dérèglement climatique — Article 49, amendement 139
Roger Karoutchi, président :Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
Les amendements n° 139 rectifié bis, 661 rectifié, 1758 rectifié et 2022 rectifié sont identiques.
L’amendement n° 139 rectifié bis est présenté par Mmes Noël, Puissat et Deromedi, M. Burgoa, Mme Garriaud-Maylam, MM. Daubresse et Courtial, Mme Raimond-Pavero, M. de Legge, Mme Dumont, MM. Brisson, Genet et D. Laurent, Mme Joseph et M. Grand.
L’amendement n° 661 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, M. Cabanel, Mme M. Carrère et MM. Guérini, Guiol, Requier et Roux.
L’amendement n° 1758 rectifié est présenté par Mme Havet, MM. Iacovelli, Bargeton, Mohamed Soilihi, Théophile, Patient, Haye et Buis, Mme Schillinger et M. Marchand.
L’amendement n° 2022 rectifié est présenté par M. L. Hervé, Mme Vérien, M. Kern, Mme Jacquemet, MM. Canévet, Le Nay et Bonnecarrère, Mme Billon, MM. Cigolotti et Levi, Mme Saint-Pé, MM. Hingray, Détraigne et J.M. Arnaud, Mme Morin-Desailly et MM. de Belenet et Duffourg.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Alinéas 4, 7, 8 et 11
Remplacer les mots :
l’absence de toute artificialisation nette des sols
par les mots :
la sobriété foncière
Les amendements n° 139 rectifié bis et 661 rectifié ne sont pas soutenus.
La parole est à M. Frédéric Marchand, pour présenter l’amendement n° 1758 rectifié.
