Les amendements n° 590 rectifié et 1022 rectifié bis sont identiques.
L’amendement n° 590 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Decool, Guerriau et Lagourgue, Mme Mélot et MM. Menonville, Wattebled et A. Marc.
L’amendement n° 1022 rectifié bis est présenté par MM. Levi, Regnard et Bonnecarrère, Mme Lassarade, M. Hingray, Mme Billon, M. Détraigne, Mmes Saint-Pé, Garriaud-Maylam et Jacquemet, MM. Grand et L. Hervé, Mme Dumont, M. Le Nay, Mme Vérien et M. Duffourg.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéas 4, 7 et 8
Remplacer les mots :
l’absence de toute artificialisation nette des sols
par les mots :
la sobriété foncière
La parole est à Mme Vanina Paoli-Gagin, pour présenter l’amendement n° 590 rectifié.