Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Karoutchi
Réunion du 28 juin 2021 à 15h00
Lutte contre le dérèglement climatique — Article 49, amendement 1193
Roger Karoutchi, président :L’amendement n° 1193 rectifié est retiré.
Je suis saisi de deux amendements identiques.
L’amendement n° 1291 rectifié est présenté par Mme Gosselin, MM. Rapin et Vogel, Mme Imbert, M. Genet, Mme Delmont-Koropoulis, M. Houpert, Mme Joseph, MM. Somon, Charon, Bas, Allizard et Laménie et Mmes Deromedi et Dumont.
L’amendement n° 1973 rectifié bis est présenté par MM. Bouloux, D. Laurent, Savary, Brisson, Pellevat et Bouchet, Mmes Lassarade et Garriaud-Maylam, M. B. Fournier, Mme Raimond-Pavero et MM. Rojouan, Piednoir et Grand.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 35, seconde phrase
Remplacer (deux fois) les mots :
au sens de
par les mots :
prévus par
La parole est à Mme Annie Delmont-Koropoulis, pour présenter l’amendement n° 1291 rectifié.
