Intervention de Anton'Maria Battesti

Monsieur le président, mesdames et messieurs les sénateurs, je suis ravi d'être ici avec vous.

Étudiant, j'avais apprécié la décision du Conseil constitutionnel concernant la liberté d'association, que le Sénat, en 1971 avait portée et défendue. Cela montre la constance de l'engagement de cette chambre sur les sujets de société. C'est une approche des libertés publiques que j'ai toujours trouvée intéressante, qui se manifeste encore aujourd'hui à travers le numérique, ainsi que j'ai pu le constater lors de nos précédentes discussions.

Je suis également heureux de m'adresser indirectement aux Françaises et aux Français qui nous regardent. Nous pourrons répondre directement aux questions qui se posent à notre sujet concernant les utilisatrices et les utilisateurs de nos services.

Facebook, en France, n'est pas désincarné : nous y sommes présents depuis environ une décennie et notre laboratoire de recherche en intelligence artificielle est le plus important en dehors des États-Unis. Son leadership est d'ailleurs principalement français, ce qui marque l'excellence de notre pays dans ces domaines. Ces recherches sont fondamentales en matière de détection d'images, d'algorithmes, entre autres dans le domaine du handicap. Notre laboratoire compte aujourd'hui une centaine de chercheurs et a extraordinairement grandi.

Nous sommes également enracinés dans le tissu associatif. Nous disposons d'un fonds pour le civisme en ligne et travaillons avec beaucoup d'associations sur les questions de cyberharcèlement, d'usage responsable du numérique dans le domaine culturel, etc.

Nous sommes en discussion sur la mise en oeuvre de l'article 17 avec un certain nombre d'acteurs et avec les éditeurs de presse depuis l'entrée en vigueur de la loi. Cela prend un peu plus de temps que prévu, car les débats passionnés et les litiges divers font que nos interlocuteurs ne peuvent avancer sur deux fronts en même temps, mais le ciel se dégage. Des accords ont pu être trouvés, d'autres sont à venir. Il faut rester confiant dans ce domaine.

Pendant la crise sanitaire, nous avons travaillé en étroite collaboration avec le SIG, afin notamment de fournir aux populations des informations fiables en matière sanitaire ou, très récemment, en matière de vaccination ou de lutte contre les fake news, particulièrement agressives pour la sûreté de nos concitoyens.

Je n'aurais jamais cru qu'on puisse citer Spider-Man au Sénat - mais j'en suis ravi en tant que fan de Marvel. C'est une phrase qu'on a beaucoup entendue, mais qui a un sens. Nous l'entendons aussi dans nos entreprises, où tout le monde est également fan de Marvel étant donné la moyenne d'âge. Ce que l'oncle de Spider-Man veut dire à son neveu, c'est que lorsqu'on peut faire quelque chose de positif, on doit le faire. C'est un principe d'action impérative, comme dirait Kant.

On arrive à présent à un tournant et les entreprises doivent prendre des décisions en la matière : soit on emprunte un chemin qui passe par la régulation, mais pas seulement, soit on ne le fait pas et, faute de confiance, les gens se détourneront de nous. C'est pourquoi on peut soutenir le Digital Services Act (DSA), le Digital Market Act (DMA) ou autres dispositions nationales, car il faut de la responsabilité et de la transparence. De la même manière qu'il n'y a pas de compagnie aérienne sans passagers, il n'existe pas de réseau social sans utilisatrices et utilisateurs.

Nous en sommes là après plus de quinze ans d'existence. On peut avoir des désaccords sur la régulation, la façon dont elle se fait, mais c'est une voie dans laquelle nous sommes collectivement engagés. Nous allons donc y travailler ensemble.