Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 15 novembre 2006 à 22h10
Ordre du jour

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 16 novembre 2006 :

À neuf heures quarante-cinq :

1. Suite de la discussion du projet de loi (51, 2006-2007) de financement de la sécurité sociale pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale.

Rapport (59, 2006-2007) de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, André Lardeux et Gérard Deriot, fait au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (60, 2006-2007) de M. Jean-Jacques Jegou, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

À quinze heures :

2. Questions d'actualité au Gouvernement.

3. Suite de l'ordre du jour du matin.

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