Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 3 décembre 2004, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation).

Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :

- Economie, finances et industrie :

Services financiers (+ article 73 septies) :

M. Bernard Angels, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 10) ;

Mme Michèle Demessine, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (consommation et concurrence, avis n° 76, tome IX).

- Charges communes (+ article 73) :

- Comptes spéciaux du Trésor (articles 52 à 56, 56 bis, 57 et 58) :

M. Paul Girod, rapporteur spécial (charges communes, rapport n° 74, annexe n° 5) ;

Mme Marie-France Beaufils, rapporteur spécial (comptes spéciaux du Trésor, rapport n° 74, annexe n°43)

- Budget annexe des monnaies et médailles :

M. Bertrand Auban, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 40)

Economie, finances et industrie :

Industrie:

M. Eric Doligé, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 11) ;

M. Christian Gaudin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (industrie, avis n° 76, tome V) ;

M. Roland Courteau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (énergie, avis n° 76, tome VI) ;

M. Pierre Hérisson, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (technologies de l'information et Poste, avis n° 76, tome XXI).

Commerce extérieur :

M. Marc Massion, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 13) ;

M. Michel Bécot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome X)

Petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat (+ article 73 sexies) :

M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 12) ;

M. Gérard Cornu, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome VIII).

Services du Premier ministre :

I. Services généraux (à l'exclusion des crédits relatifs à la fonction publique, à l'audiovisuel et à la presse) :

M. François Marc, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 29)

II. Secrétariat général de la défense nationale :

M. Michel Moreigne, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 30)

III. Conseil économique et social :

M. Jean-Claude Frécon, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 31)

IV. Plan :

Mme Nicole Bricq, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 32)

M. Jean-Paul Alduy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 76, tome XII) ;

- Budget annexe des Journaux officiels :

M. Bernard Vera, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 38)

Fonction publique et réforme de l'Etat :

M. Henri de Raincourt, rapporteur spécial (rapport n° 74, annexe n° 21)

Mme Jacqueline Gourault, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (avis n° 79, tome IX).