Intervention de Arnaud Vergnes

Le moteur de recherche est en quelque sorte le reflet de ce qui figure sur le web. Cela appelle trois remarques.

Tout d'abord, Google ne peut pas supprimer un contenu du web, mais uniquement retirer le lien cliquable qui pointe vers ce contenu : c'est le déréférencement. Même si un lien est supprimé du moteur de recherche, les utilisateurs peuvent donc toujours accéder au site Internet vers lequel ce lien dirige en tapant le nom du site dans un navigateur Internet. Pour supprimer un contenu du web, soit le webmaster supprime le contenu en question, soit le fournisseur d'accès à Internet met en oeuvre une mesure de blocage.

Ensuite, le moteur de recherche n'affiche que les pages publiquement accessibles en ligne. Ainsi, dès lors qu'un site supprime une page, celle-ci ne sera plus référencée sur Google ; c'est automatique.

Enfin, les webmasters qui ne souhaitent pas que leur site, ou certaines de ses pages, soit référencé sur Google, peuvent s'opposer au référencement.

Cela étant, Google va bien sûr prendre des mesures de déréférencement dès lors qu'un site manifestement illicite lui est notifié. La difficulté soulevée par les contenus pornographiques est qu'ils ne sont en principe, en droit français, pas illicites pour la majorité d'entre eux. Certains le sont, comme par exemple les contenus sexuels filmés ou diffusés à l'insu de la personne, appelés revenge porn.

L'article 227-24 du code pénal interdit de donner accès au mineur à tout message à caractère pornographique. Si un juge considère qu'un site ne respecte pas les termes de l'article 227-24, Google procédera à un déréférencement de ce site dès lors que la décision de justice lui sera notifiée.

De même, un utilisateur peut notifier à Google tout contenu pornographique illicite. Google procédera alors à une mesure de déréférencement de la page Internet visée, sur simple demande, en dehors de toute décision de justice. Par exemple, si un contenu de revenge porn est notifié à Google, il sera procédé au déréférencement de l'URL. Dans ce cas précis, la victime peut également demander à Google de bloquer les contenus explicites apparaissant lors d'une recherche portant sur ses nom et prénom.

Enfin, une personne peut faire valoir son droit à l'oubli sur le moteur de recherche pour demander le déréférencement d'un contenu pornographique associé à ses nom et prénom ; ce droit peut ainsi être utilisé par d'anciens acteurs ou actrices de films pornographiques, pour toute recherche portant sur leurs nom et prénom.