Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 21 juillet 2022 à 11h00
Ordre du jour
Gérard Larcher, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 26 juillet 2022 :
À quatorze heures trente :
Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne (texte de la commission n° 797, 2021-2022) ;
Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
