Intervention de Serge Babary

Délégation aux entreprises — Réunion du 27 janvier 2022 à 9h06
Table ronde sur la transmission d'entreprise « les enjeux généraux de la transmission perçus par les entreprises » avec mme bénédicte caron vice-présidente de la cpme en charge des affaires économiques en visioconférence m. christian geissmann représentant de cci france trésorier de la cci alsace-métropole et m. philippe d'ornano co-président du meti président du directoire de sisley

Photo de Serge BabarySerge Babary, président de la Délégation aux entreprises :

Mes chers collègues, Mesdames, Messieurs,

Je vous remercie d'avoir accepté notre invitation pour inaugurer notre nouveau cycle de travaux consacré à la transmission d'entreprise.

Dès 2016, la Délégation sénatoriale aux entreprises s'est intéressée à ce sujet, qui préoccupait déjà les chefs d'entreprise rencontrés sur le terrain. En 2017, elle a adopté le rapport de Michel Vaspart et de Claude Nougein, et en 2018 elle a fait adopter en séance publique la proposition de loi traduisant ces mesures.

Le texte n'ayant pas été examiné à l'Assemblée nationale, les dispositions méritent aujourd'hui d'être analysées afin que soit appréciée leur pertinence cinq ans après. Je note toutefois qu'après avoir donné un avis défavorable à cette proposition de loi lors de son examen au Sénat, le gouvernement avait repris quelques mois plus tard les dispositions modernisant le pacte Dutreil dans son projet de loi de finances.

L'objectif de cette table ronde est de passer en revue les défis de la transmission d'entreprise, qu'ils aient déjà été identifiés depuis longtemps ou qu'ils soient plus récents.

Pour mener à bien cet exercice, nous avons prévu deux temps d'échanges. Le premier réunit les représentants des entreprises, qui pourront nous livrer leur analyse des enjeux vus du terrain aujourd'hui. Le second nous permettra d'entendre des experts spécialistes de la question, dans des domaines différents et complémentaires.

Pour notre première partie, j'ai le plaisir d'accueillir Bénédicte Caron, vice-présidente en charge des Affaires économiques de la CPME, M. Christian Geissmann, trésorier de la CCI Alsace-Métropole, représentant CCI France, et M. Philippe d'Ornano, co-président du METI.

Je propose à chacun de tenir un propos liminaire, avant de faire place aux questions de mes collègues.

Mme Caron, je vous donne la parole.

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