Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Delcros
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 19 octobre 2022 à 9h15
Proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt — Examen des amendements au texte de la commission
Bernard Delcros, président :Nous examinons les amendements de séance sur le texte de la commission relatif à la proposition de loi visant à mieux valoriser certaines des externalités positives de la forêt.
