Intervention de Françoise Gatel

Mes chers collègues, nous accueillons avec grand plaisir Viviane Artigalas et Dominique Estrosi Sassone. Elles nous présenteront leur rapport, cosigné avec Valérie Létard. Intitulé La politique de la ville, un tremplin pour les habitants, il a été adopté au nom de la commission des affaires économiques.

Le sujet me paraît intéressant à deux titres. D'une part, nous gagnons au Sénat à partager nos travaux. D'autre part, la politique de la ville est d'un intérêt majeur pour nos collectivités. Elles jouent un rôle important en la matière. En deuxième partie, le ministre de la Ville devait intervenir. Cette audition est reportée à sa demande, mais nous aurons l'occasion d'y revenir.

Par conséquent, nous avons modifié la séquence. Nous nous intéresserons à la simplification des normes, sujet placé au coeur de la mission de notre délégation et qui fera l'objet d'un rapport de notre délégation : nous vous proposons que Rémy Pointereau et moi-même portions ce rapport. Si vous en êtes d'accord, nous procèderons ainsi. J'ajoute que le groupe de travail sur la décentralisation initié par le président Larcher comporte un volet simplification. Dans ce cadre, nous entendrons un juriste remarquable, maître des requêtes au Conseil d'État. Il parlera de la simplification de la norme avec pragmatisme et intelligence. Nous ne réaliserons pas d'enregistrement, afin de préserver sa liberté de parole.

Nous devons auparavant désigner d'autres rapporteurs.

Un premier rapporteur doit être nommé sur l'évaluation de l'expérimentation de la certification de comptes des collectivités. Nous devrions examiner le sujet en mars. Je vous propose Christine Lavarde. En l'absence d'opposition et d'abstention, nous actons cette nomination.

De même, nous devons lancer au printemps 2023 un sujet sur l'attractivité de la fonction publique territoriale, en particulier sous l'angle de la « marque employeur ». Nous nous intéresserons notamment aux secrétaires de mairie. Nous vous proposons de désigner un trio, composé de Catherine Di Folco, Jérôme Durain et Cédric Vial.

Je vous remercie pour votre accord.