Intervention de Serge Babary

Mes chers collègues, merci d'être présents ce matin pour cette réunion qui sera finalement la dernière de l'année.

En premier point de l'ordre du jour, nous allons procéder à la nomination des rapporteurs sur les deux nouvelles missions que notre Bureau, réuni le 27 octobre, a proposé de lancer pour 2023. Je suggère que, comme en 2022, nous ayons des trinômes de rapporteurs, afin d'assurer la représentation de diverses sensibilités politiques ; et je profite de ce propos pour souhaiter la bienvenue à notre collègue Michel Dagbert, du groupe RDPI, qui remplace notre excellent collègue Georges Patient. Michel Dagbert est membre de la commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire. Bienvenue, parmi nous.

Je rappelle qu'il y avait deux sujets de rapports envisagés par notre Bureau :

S'agissant du sujet « Formation, compétences et attractivité », à la fois des métiers, des entreprise, etc., j'ai reçu les candidatures de Martine Berthet, Florence Blatrix Contat et Michel Canévet. Je rappelle que Michel Canévet était le co-auteur, avec notre ancien collègue Guy-Dominique Kennel, du rapport adopté par la délégation en 2020 et intitulé « Des compétences de toute urgence pour l'emploi et les entreprises ». Un sujet qui est toujours d'actualité. Il s'agira donc d'en assurer le suivi mais aussi, et au-delà, d'insister sur la partie « attractivité », devenue encore plus essentielle dans le contexte actuel. En outre, nous avons désormais un peu plus de recul sur la réforme de 2018 relative à la formation professionnelle.

Y a-t-il d'autres candidats ? Je n'en vois pas. Qui vote en faveur des candidats que je vous ai présentés, c'est-à-dire Martine Berthet, Florence Blatrix Contat et Michel Canevet ? Des votes contre ? Des abstentions ? Vote à l'unanimité !

Les trois candidats que vous venez d'élire travailleront donc sur ce sujet. Comme vous le savez, les auditions de nos rapporteurs sont toujours ouvertes à toutes et à tous, et je vous invite à participer aux travaux puisque les rapporteurs se donnent toujours beaucoup de mal dans leurs différents contacts.

Second sujet : « Simplification des normes et règles applicables aux entreprises », là aussi, sujet sempiternel. J'ai reçu les candidatures de Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Pierre Moga et Olivier Rietmann. Cette problématique est au coeur des missions de notre délégation et elle est sans cesse relayée par les entreprises sur le terrain. Notre délégation avait également travaillé sur cette thématique en 2017 par le biais de deux rapports : l'un intitulé « Simplifier efficacement pour libérer les entreprises » d'Élisabeth Lamure et Olivier Cadic ; l'autre, conjoint avec la commission aux Affaires européennes, portait sur « La surtransposition du droit européen en droit français : un frein pour la compétitivité des entreprises ».

Je ne suis pas sûr que nous soyons toujours allés dans le sens d'une simplification depuis lors, et c'est un euphémisme...il y a donc toujours à faire dans ce domaine.

Y a-t-il d'autres candidats ? Je n'en vois pas. Qui vote pour les candidats qui ont été présentés ? Des votes contre ? Des abstentions ?

Merci, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Pierre Moga et Olivier Rietmann seront donc nos rapporteurs sur ce sujet. Je vous invite également à assister à leurs auditions, vous en serez informés à chaque occasion.

Je tiens à remercier chaleureusement nos collègues qui ont à coeur de s'investir ainsi dans nos travaux, très prenants, et je vous remercie de leur avoir assuré à l'unanimité votre soutien.

Le deuxième point de notre agenda nous conduit à examiner le rapport d'information relatif aux difficultés des PME et ETI face au défi du commerce extérieur. Nous avions entendu au cours de l'année deux points d'étape : l'un sur le constat, l'autre sur la situation comparée de la France, l'Allemagne, l'Italie et la Grande-Bretagne, pays où nous avons effectué de courtes missions. Aujourd'hui, voici le point final de ce travail. Néanmoins, compte tenu de l'ampleur du sujet, nous ne l'aurons pas tout à fait épuisé et nous ferons en sorte d'en assurer un suivi informel en 2023.

Je donne maintenant la parole à nos rapporteurs, avec dans l'ordre des interventions : Vincent Segouin, Florence Blatrix Contat et Jean Hingray.