Cette proposition de loi votée par l'Assemblée nationale va être examinée par notre commission le 25 janvier prochain, et en séance publique le 2 février, à la demande du groupe écologiste. Personnellement, je suis contre le fait que les hommes et femmes politiques s'emparent des sujets historiques, qui devraient être laissés aux historiens...
Nous devons procéder à la nomination d'un rapporteur. Même s'il n'est pas d'usage, dans notre commission, que le rapporteur soit issu du groupe ayant présenté la proposition de loi, je propose que M. Guillaume Gontard en soit désigné rapporteur, dans la mesure où il est le seul candidat.