Intervention de Jean Boyer

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, nous le savons tous, l'eau constitue l'une des principales richesses de notre pays, de nos territoires, mais on en prend difficilement la mesure et l'on n'en maîtrise pas la production. L'eau n'est ni un produit manufacturé, ni un produit cultivé, ni une ressource naturelle régulière.

L'eau est indispensable à la vie humaine. Elle est le garant de certains équilibres naturels, particulièrement sur le plan de l'environnement et du cadre de vie, car elle participe de manière extraordinaire aux différents cycles naturels.

Chaque année, les Français consomment quelque seize millions de mètres cubes d'eau pour les cultures, les industries, les nettoyages, mais aussi comme boisson.

L'eau existe, mais le problème fondamental est incontestablement d'assurer et de bien utiliser les ressources.

Cette richesse en eau est encore sauvage. L'homme ne peut ni la créer ni la remplacer. L'eau étant l'élément fondamental de toute vie, il est capital que nous sachions la préserver et la transmettre aux générations futures. Il faut donc créer des ressources et des réserves.

Comme vous le savez, madame la ministre, mes chers collègues, d'ici à 2050, les besoins mondiaux en eau auront doublé.

Même s'il est vrai que l'agriculture est gourmande en eau - il faut par exemple, en moyenne, deux tonnes d'eau pour produire un kilogramme de nourriture -, n'oublions pas pour autant que l'industrie est elle aussi très vorace à cet égard. Elle représente en effet déjà 20 % de la consommation mondiale, car l'eau est indispensable à la réalisation des produits finis : il faut ainsi 11 000 litres d'eau pour produire une tonne d'acier, et 8 000 litres d'eau pour fabriquer une voiture.

Il nous appartient, mes chers collègues, de nous rassembler dans une démarche claire, limpide et transparente, soit dit sans jeu de mots ! au regard d'un enjeu crucial pour l'avenir.

En effet, l'eau forme, avec l'air, les termes d'une équation simple mais exceptionnelle : la vie. En prenant en compte l'eau, de l'amont jusqu'à l'aval, nous prenons aussi en compte notre vie.

À cet instant, monsieur le rapporteur, permettez-moi de souligner une nouvelle fois vos qualités. Après vous être intéressé aux impératifs du désenclavement, s'agissant de la téléphonie mobile ou des moyens d'accès à l'Internet, vous vous êtes consacré à un sujet d'une importance considérable, à la fois pour le présent et pour l'avenir.

Certes, mes chers collègues, une rivière comporte une rive droite et une rive gauche, mais l'eau n'a que faire de considérations partisanes ! Les lits de nos rivières, porteurs de cette richesse naturelle, appartiennent à chacun d'entre nous.

Cette question nous fournit l'occasion de nous rassembler au service de l'intérêt général et de celui de nos collectivités territoriales, en particulier. L'eau engendre et alimente la vie, au coeur de nos plaines, sur nos plateaux ou dans nos montagnes. Elle est universelle.

En tout état de cause, même si la demande est croissante et la pollution galopante, l'optimisme doit rester le maître mot : à la différence de celle de pétrole, la consommation d'eau ne diminue pas le stock ; l'eau est empruntée à la nature, elle n'est pas détruite. Autrement dit, il y aura toujours de l'eau dans cinquante ans.

Autre sujet de satisfaction, les technologies pour traiter, distribuer et assainir l'eau existent. Elles ont largement fait leurs preuves. La France ne compte-t-elle pas, à cet égard, les premiers opérateurs mondiaux dans le domaine des services liés à l'eau ?

Au coeur de nos collectivités territoriales, l'eau s'inscrit dans les grandes politiques publiques, constituant ainsi un élément essentiel du service public local. Cependant, l'eau est une richesse exigeante. Pour nos communes, les budgets de l'eau et de son assainissement deviennent de plus en plus importants, au gré d'évolutions techniques successives, parfois contrariantes parce que quelque peu incohérentes, et souvent onéreuses. L'État restera demain un partenaire indispensable.

Pour nos collectivités territoriales, en particulier pour nos communes rurales, le prix de l'eau, compte tenu du ratio entre longueur des réseaux et nombre d'habitants, représente à la fois un investissement lourd et une forte inquiétude.

En outre, compte tenu des engagements importants pris par les départements en matière de politique de l'eau, le rétablissement de l'autorisation de création facultative, dans chaque département, d'un fonds départemental pour l'alimentation en eau et l'assainissement, prévu par un amendement tendant à insérer un article additionnel après l'article 28, me paraît indispensable.

Une source d'eau impose, nous le savons, la délimitation d'un périmètre immédiat, qui ne pose pas trop de problèmes. En revanche, la définition des périmètres rapproché et éloigné obéit à des réglementations dont l'application gèle souvent des surfaces agricoles importantes. Les normes se superposent, elles deviennent inquiétantes, parfois décourageantes.

Mais y a-t-il danger partout, mes chers collègues ? Ceux de ma génération - il y en a quelques-uns sur ces travées - ont consommé, dans leur jeunesse, une eau dont la qualité ne serait pas conforme aux normes actuelles. Dieu merci, nous n'en sommes pas morts ! Il faut donc sécuriser, certes, mais le faire avec bon sens.