Intervention de Guy Fischer

Réunion du 7 septembre 2006 à 10h00
Nomination de membres de commissions

Photo de Guy FischerGuy Fischer, président :

Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour la commission des affaires culturelles et une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.

La présidence n'a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. Robert Tropéano, membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de Marcel Vidal, décédé ;

- M. Marcel Rainaud, membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en remplacement de Raymond Courrière, décédé.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures.

La séance est suspendue.

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