Intervention de Bruno Sido

En guise de réponse, je relirai le texte proposé à la sagacité de notre assemblée : « Le dépôt ou l'épandage des produits de curage est subordonné à l'évaluation de leur innocuité vis-à-vis de la protection des sols et des eaux. »

Par l'amendement n° 118, vous proposez de compléter ce texte par l'alinéa suivant : « Toutefois, les propriétaires riverains ne sont assujettis à recevoir sur leurs terrains les matières de curage que si leur composition n'est pas incompatible avec la protection des sols et des eaux, notamment en ce qui concerne les métaux lourds et autres éléments toxiques qu'elles peuvent contenir. »

Dans un premier mouvement, je serais tenté de vous proposer de rectifier votre amendement afin de remplacer et non plus de compléter le texte présenté. Toutefois, la bonne loi n'est pas bavarde, et votre proposition revient à dire la même chose que le texte initial avec deux fois plus de mots... Par conséquent, je vous propose d'en rester au texte initial.