Intervention de Bruno Sido

Réunion du 7 septembre 2006 à 15h00
Eau et milieux aquatiques — Articles additionnels après l'article 14 sexies

Photo de Bruno SidoBruno Sido, rapporteur :

Nous dépoussiérons des lois qui sont anciennes, celle de 1919 tout à l'heure, celle de 1881 maintenant...

Je dois reconnaître que je ne suis pas, hélas !, un spécialiste de la loi qui régit le canal de Manosque.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion