Intervention de Catherine Troendle

Elle a reçu tous les acteurs de la réforme : les scientifiques spécialistes des rythmes scolaires, les responsables de l'Éducation nationale, les associations d'élus, au premier rang desquels les maires, les syndicats d'enseignants, les syndicats d'animateurs, les associations de parents d'élèves, les mouvements d'éducation populaire, ainsi que l'enseignement catholique, le ministère de l'outre-mer, celui de la jeunesse et des sports, la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF). Nous n'avons voulu oublier aucune des dimensions de la réforme, en particulier son application outre-mer. Cette phase s'est achevée avec l'audition du ministre Benoît Hamon le 30 avril.

Notre collègue Françoise Cartron et moi-même avons ensuite effectué quatre déplacements en France, en avril et mai 2014, pour approfondir sur le terrain les problématiques détectées en audition, parfois accompagnées d'un autre collègue. Nous nous sommes donc rendues en Ile-de-France, en Meurthe-et-Moselle, en Gironde et en Haute-Savoie. La mission a envoyé, fin 2013, un questionnaire aux sénateurs. Vous trouverez les principaux enseignements en annexe du rapport qui vous est distribué.

Le bureau de la mission a, de plus, souhaité faire une comparaison avec l'Allemagne et la Finlande. Une annexe du rapport leur est consacrée. Enfin, la direction de la communication a élaboré une vidéo qui illustre nos travaux.

Vous avez pu consulter le projet de rapport à partir d'hier, mardi 13 mai, à 14 heures. Après avoir écouté Françoise Cartron, rapporteure, nous aurons un débat de fond et vous pourrez présenter des propositions de modification. Les sénateurs qui le souhaitent pourront, au nom de leur groupe politique, apporter une contribution de quelques pages qui sera publiée avec le rapport. Les éventuelles contributions devront être transmises au secrétariat de la mission d'ici mercredi prochain, soit le 21 mai.

Françoise Cartron et moi-même avons effectué, lundi dernier 12 mai, un déplacement très instructif en Haute-Savoie : le rapport en fait brièvement état, mais je propose que nous donnions mandat à Françoise Cartron de compléter les informations tirées de ce déplacement dans la version publiée du rapport, si nous l'adoptons aujourd'hui.