Intervention de Michèle André

J'ai reçu de M. Bruno Retailleau un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 350 et distribué.

J'ai reçu de MM. Jean-François Le Grand et Roland Ries un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation d'EADS et ses perspectives d'évolution.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 351 et distribué.

J'ai reçu de Mme Fabienne Keller un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le pilotage de la politique de l'eau.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 352 et distribué.

J'ai reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les services des visas.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 353 et distribué.

J'ai reçu de M. Philippe Adnot un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la situation du Palais de la découverte.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 354 et distribué.

J'ai reçu de Mme Nicole Bricq un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le dispositif des agences en matière de sécurité sanitaire.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 355 et distribué.

J'ai reçu de MM. Michel Billout, Marcel Deneux et Jean-Marc Pastor un rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 357 et distribué.