Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 3 février 2005 à 9h30
Avenant à la convention avec l'italie relative aux gares internationales de modane et de vintimille — Article unique
Adrien Gouteyron, président :Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix l'article unique du projet de loi.
