Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Leila Aïchi
Commission d'enquête coût économique et financier de la pollution de l'air — Réunion du 2 avril 2015 à 9h00
Audition de M. Xavier Bonnet chef du service de l'économie de l'évaluation et de l'intégration du développement durable de Mme Doris Nicklaus cheffe du bureau « déchets ressources et matières » au sein de ce service et de M. Valéry Morard sous-directeur de l'information environnementale au commissariat général au développement durable
Leila Aïchi, rapporteure :Quel est le processus décisionnel qui aboutit à la validation puis à la publication de vos rapports ?
