Intervention de Philippe Dominati

Je vous remercie de votre confiance. Nous allons procéder à la désignation des membres du bureau. La plupart d'entre nous n'ont pas eu l'occasion, jusqu'à présent, de participer à une commission d'enquête. Selon l'usage, outre la fonction de rapporteur, réservée au groupe à l'initiative de la commission, chaque groupe restant est représenté au bureau. Le groupe CRC et la majorité sénatoriale ont présenté la candidature de M. Eric Bocquet à la fonction de rapporteur. Chaque groupe ayant désigné un candidat, je vous propose de procéder comme pour l'élection du président. (Assentiment)

M. Eric Bocquet (CRC) est proclamé rapporteur.

MM. Jacques Chiron (groupe socialiste), Yvon Collin (groupe RDSE), Joël Guerriau (groupe UCR), Mme Corinne Bouchoux (groupe écologiste) sont proclamés vice-présidents.

Notre bureau étant constitué, procédons à un tour de table ! Notre commission d'enquête ne peut excéder six mois.