Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de François Patriat
Mission commune d'information RGPP — Réunion du 8 juin 2011 : 1ère réunion
Audition de Mme Marie-Luce Penchard ministre chargée de l'outre-mer
François Patriat, président :La carte scolaire fait-elle l'objet d'un traitement différencié outre-mer pour tenir compte de l'objectif de lutte contre l'illettrisme ?
