Intervention de Gilbert-Luc Devinaz

La durée de notre mission étant de six mois à compter du 17 janvier, soit jusqu'à mi-juillet, nous sommes convenus avec M. Vincent Capo-Canellas que nos travaux devraient idéalement aboutir d'ici à la fin du mois de juin, afin de pouvoir communiquer sur nos conclusions avant la mi-juillet et de faire en sorte que certaines propositions puissent être prises en compte, le cas échéant, lors de l'élaboration du projet de loi de finances pour 2024.

Cela nous laisse quatre mois pour mener des auditions et effectuer des déplacements sur le terrain. Le mois de juin serait consacré à la rédaction du rapport et aux différentes étapes de son adoption.

Compte tenu des contraintes liées aux travaux des structures permanentes et à la séance publique, nous pourrions essayer de tenir des réunions plénières le mardi et le mercredi, entre 16 h 30 et 19 h 00.

Comme il est d'usage, nos travaux en réunion plénière donneront lieu à des comptes rendus qui seront annexés au rapport. Lorsque cela s'y prêtera, nous demanderons également que ces réunions fassent l'objet d'une captation vidéo.

D'ores et déjà, je souhaite vous indiquer que nous envisageons de procéder à des auditions en réunion plénière les mardi 7 et mercredi 8 février à 16 h 30, puis les mardi 14 et mercredi 15 février à 16 h 30, sous réserve évidemment que les personnes que nous souhaitons auditionner soient disponibles. Il est toutefois très probable qu'il soit nécessaire d'envisager des auditions en format rapporteur, élargi à l'ensemble des membres intéressés, afin d'auditionner toutes les personnes nécessaires.