Intervention de Jérôme Bascher

Mission d'information Finances locales — Réunion du 1er mars 2023 à 17h30
Réunion constitutive

Photo de Jérôme BascherJérôme Bascher, président :

Je souhaiterais maintenant vous donner quelques informations pratiques sur l'organisation de nos travaux.

Nous nous proposons, en cette année de renouvellement sénatorial, d'achever nos travaux courant juin. Ce court délai nous incite à procéder à nos auditions et à nos déplacements à un rythme relativement soutenu.

Les auditions auront lieu les mardis et mercredis après-midis, mais nous n'excluons pas d'organiser des auditions en visioconférence certains lundis ou vendredis si nous avons des difficultés pour réserver des salles. Par ailleurs, nous privilégierons un lundi pour l'organisation d'un éventuel déplacement. Enfin, nous pourrions organiser en mai, en présentiel, une audition commune avec la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales.

Vous serez bien sûr destinataires chaque semaine d'une convocation, envoyée par courrier électronique, récapitulant les auditions prévues la semaine suivante. Un calendrier prévisionnel vous sera également régulièrement adressé.

La rapporteure et moi vous suggérons une première série d'auditions et de contributions écrites. Nous avons d'ores et déjà pris contact avec M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), dont l'audition apparait incontournable au regard de l'objet de nos travaux. M. Lambert sera entendu par notre mission mardi 7 mars, à 16 heures. Il présentera son rapport d'activité pour les années 2019 à 2022.

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