Je vous remercie vivement pour la qualité de cette audition et nous vous remercions d'avoir permis une réflexion prospective, qui nous inspirera dans nos travaux futurs.
Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
La réunion est close à 18 heures.
* 1 LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche.
* 2 « Art. L. 718-4. - L'établissement d'enseignement supérieur chargé d'organiser la coordination territoriale dans les conditions fixées par l'article L. 718-3 élabore avec le réseau des oeuvres universitaires et scolaires un projet d'amélioration de la qualité de la vie étudiante et de promotion sociale sur le territoire, en associant l'ensemble des établissements partenaires. Ce projet présente une vision consolidée des besoins des établissements d'enseignement supérieur implantés sur le territoire en matière de logement étudiant, de transport, de politique sociale et de santé et d'activités culturelles, sportives, sociales et associatives. Il est transmis à l'Etat et aux collectivités territoriales concernées, préalablement à la conclusion du contrat pluriannuel d'établissement mentionné à l'article L. 711-1. »
* 3 Convention industrielle de formation par la recherche. « Le dispositif CIFRE permet aux entreprises de bénéficier d'une aide financière pour recruter de jeunes doctorants dont les projets de recherche, menés en liaison avec un laboratoire extérieur, conduiront à la soutenance d'une thèse ». Source : Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (enseignementsup-recherche.gouv.fr)
* 4 Depuis 2008, le ministère en charge de la recherche décerne le label Science & Culture, Innovation, gage de qualité, à des structures locales ayant des activités de culture scientifique, technique et industrielle réparties sur le territoire national, en métropole comme dans les collectivités territoriales situées outre-mer (Source : ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche).
* 5 FUN : France Université Numérique.