Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gilbert Barbier
Mission d'information sur les toxicomanies — Réunion du 1er juin 2011 : 1ère réunion
Audition de M. Roger Vrand sous-directeur à la direction générale de l'enseignement scolaire chargé de la vie scolaire des établissements et des actions socio-éducatives et de Mme Nadine Neulat chef du bureau de la santé de l'action sociale et de la sécurité
Gilbert Barbier, corapporteur pour le Sénat :Les sanctions appliquées à l'encontre des adolescents interpellés par la police vous paraissent-elles adaptées ? Le rappel à la loi vous paraît-il satisfaisant ? Ne faudrait-il pas envisager un système contraventionnel afin de mieux faire prendre conscience à ces jeunes du problème qu'ils posent ?
