Intervention de Anne-Marie Escoffier

Mission commune d'information sur la taxe professionnelle — Réunion du 26 octobre 2011 : 1ère réunion
Modification de la composition du bureau et organisation des travaux de la mission

Photo de Anne-Marie EscoffierAnne-Marie Escoffier, présidente :

Merci à vous tous. Le sujet que nous allons traiter avec votre concours est un thème difficile. Nos expériences au sein des collectivités territoriales seront utiles à ce travail.

Je constate un accord pour que Charles Guené poursuive dans sa fonction de rapporteur, nous allons donc désigner le vice-président et le ou les secrétaire(s) supplémentaire(s).

M. Michel Delebarre est désigné vice-président. Mme Patricia Schillinger et M. Jacques Mézard sont désignés secrétaires.

Je vous propose à présent de faire un point sur l'organisation de la mission. Les auditions pourraient être organisées le mardi après-midi.

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