Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Laurence Rossignol
Réunion du 14 mars 2023 à 14h30
Modification de l'ordre du jour
Laurence Rossignol, présidente :Mes chers collègues, compte tenu du nombre d’amendements à examiner sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires, et en accord avec le Gouvernement et la commission spéciale, nous pourrions ouvrir la nuit de la séance de ce jour et inscrire la suite de l’examen de ce texte à l’ordre du jour du jeudi 16 mars, à l’issue de l’espace réservé au groupe RDSE et le soir.
Y a-t-il des observations ?…
Il en est ainsi décidé.
