Intervention de Adrien Gouteyron

M. le président du Sénat a reçu de M. Christian Cointat un rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur la présence française en Arctique, en Antarctique et dans les Terres australes.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 132 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean-Jacques HYEST un rapport d'information fait au nom de la commission des Lois Constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration générale sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 133 et distribué.