Intervention de Roger Romani

Réunion du 14 octobre 2009 à 14h30
Organisme extraparlementaire

Photo de Roger RomaniRoger Romani, président :

J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie.

Conformément à l’article 9 du règlement, j’invite la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire à présenter une candidature.

La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l’article 9 du règlement.

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