Intervention de Roger Romani

Réunion du 14 octobre 2009 à 14h30
Candidatures à une mission commune d'information

Photo de Roger RomaniRoger Romani, président :

L’ordre du jour appelle la désignation des dix-neuf membres de la mission commune d’information sur le traitement des déchets.

Je rappelle que cette mission a été créée à l’initiative du groupe Union centriste, en application de l’article 6 bis du règlement du Sénat, qui prévoit, pour chaque groupe, un « droit de tirage » pour la création d’une commission d’enquête ou d’une mission d’information par année parlementaire.

En application de l’article 8, alinéas 3 à 11, de notre règlement, les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées. Elles seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une heure.

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