Intervention de Annick Jacquemet

Il est donc plus aisé de constituer une équipe municipale dans une grande ville que dans une petite commune rurale, d’autant que – c’est un fait regrettable – nos concitoyens sont de moins en moins nombreux à vouloir s’engager pour une durée de six ans au service de leur commune.

Cette situation peut conduire les candidats à recruter des personnes peu motivées. En résultent parfois un absentéisme non négligeable, voire des vagues de démissions quelque temps après l’élection.

Le scrutin de liste, réservé aux communes de plus 1 000 habitants depuis la loi de 2013, complexifie encore davantage le recrutement de candidates et de candidats volontaires.

Au regard de ces éléments, et forts de leur expérience personnelle, plusieurs maires de mon département, dont celle du Russey, souhaitent ouvrir une réflexion sur la possibilité de réduire le nombre de conseillers municipaux dans les plus petites communes. D’après eux, une telle évolution ne dégraderait pas la vie démocratique locale. Elle pourrait même l’améliorer, à condition que l’on renforce la formation des élus ; ces derniers seraient certes moins nombreux, mais mieux armés.

À les entendre, cette mesure ne dégraderait pas non plus la qualité du lien entre les membres du conseil municipal et la population : le numérique constitue aujourd’hui un outil relationnel à même de compenser une légère réduction des équipes.

Monsieur le ministre, une diminution du nombre des conseillers municipaux dans les petites communes est-elle envisageable dans la perspective des élections municipales de 2026 ?