Intervention de Stanislas Guerini

Je ne prendrai pas la parole sur chaque article, mais je tiens à répondre à M. Cédric Vial.

Monsieur le sénateur, vous indiquez, à juste titre, qu'un toilettage réglementaire est nécessaire et vous appelez à ce que nous prenions une circulaire-cadre. Nous débattrons sur l'intitulé de la fonction, sur les grades, etc. De nombreux sujets étant effectivement d'ordre réglementaire, je m'engage, préalablement à nos débats, à traduire les propositions qui seront avancées dans les textes réglementaires, et de prendre une circulaire-cadre.

Voilà l'esprit dans lequel j'aborde cette discussion.