Intervention de Roger Karoutchi

Réunion du 31 mai 2023 à 15h00
Ordre du jour

Photo de Roger KaroutchiRoger Karoutchi, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 1er juin 2023 :

À dix heures trente :

Examen d’une proposition de création d’une commission spéciale en vue de l’examen du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (texte n° 593, 2022-2023) ;

Sous réserve de la décision de sa création, désignation des trente-sept membres de la commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique (texte n° 593, 2022-2023) ;

Vingt-cinq questions orales.

À quatorze heures trente :

Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (texte de la commission n° 644 rectifié, 2022-2023) ;

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, visant à interdire l’importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure en République populaire de Chine présentée, par Mme Mélanie Vogel, M. Guillaume Gontard et plusieurs de leurs collègues (texte n° 242, 2022-2023).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

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