Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 14 octobre 2009 à 14h30
Orientation et formation professionnelle tout au long de la vie — Adoption définitive des conclusions modifiées du rapport d'une commission mixte paritaire
Bernard Frimat, président :L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 7).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
