Intervention de Gérard Larcher

Réunion du 4 octobre 2023 à 14h45
Candidatures aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Photo de Gérard LarcherGérard Larcher, président :

L’ordre du jour appelle la nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.

Conformément aux articles 8 et 103 bis du règlement, la liste des candidats remise par les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe a été publiée.

Je rappelle que, en application de ce même article 8, la répartition des sièges au sein des commissions permanentes se fait dans le respect de la proportionnelle au plus fort reste.

Cette liste sera ratifiée s’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure après sa publication.

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